Lignes de conduite

NuméroNomLignes de conduitesDirections administrativesPièces jointes/Formulaires
A-001Mesures à suivre par le conseil scolaire à la suite d'une élection d'un nouveau conseil Télécharger - -
A-002 Réunions électroniques du Conseil Télécharger - -
A-003Élève-conseillère, élève-conseiller Télécharger -
A-004Honoraires Télécharger - -
A-005Procédures pour combler un poste de conseillère, conseiller scolaire Télécharger - -
A-006Lignes de conduite et directive administrative Télécharger - -
A-007Gouvernance Télécharger - -
A-008Utilisation des ressources du conseil et sur l'implication du personnel en période électorale Télécharger - -
B-001Administration de médicaments Télécharger
B-002Sorties éducatives, culturelles et sportives Télécharger
B-003Bonne arrivée à l'école Télécharger -
B-004Sécurité dans les écoles Télécharger -
B-005Programmes d'échanges éducatifs Télécharger -
B-006Devoirs Télécharger -
B-007Admission, accueil et accompagnement Télécharger -
B-010Éducation environnementale Télécharger -
B-012Accès aux lieux scolaires Télécharger -
B-013Exposés présentés aux élèves par des membres de la collectivité Télécharger -
B-014Apparence et tenue vestimentaire Télécharger -
B-015Reconnaissance des acquis Télécharger -
B-016Fréquentation scolaire obligatoire Télécharger -
B-017Milieu scolaire favorable à la saine nutrition et au conditionnement physique Télécharger -
B-018Code de conduite du Conseil à l'intention des membres de la communauté scolaire Télécharger -
B-019Activité physique quotidienne dans les écoles élémentaires, de la 1re à la 8e année Télécharger - -
B-020Enseignement à domicile Télécharger
B-021Aménagement linguistique Télécharger - -
B-022Défense des intérêts et de la publicité Télécharger -
B-023Recherche-action menée au sein du CSPGNO Télécharger
B-024Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones Télécharger -
B-025Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience Télécharger -
B-026Équité et éducation inclusive Télécharger -
B-027Protocole de collaboration avec les organismes externes Télécharger -
B-028Contrôle de la pédiculose Télécharger -
B-029Évaluation et communication du rendement des élèves Télécharger -
B-030Utilisation d'un animal d'assistance par un élève ayant des besoins particuliers Télécharger
B-031Obligation de signaler des mauvais traitements Télécharger - -
B-032Élèves souffrant d'affections médicales prédominantes Télécharger -
B-033Administration Naloxone Télécharger -
B-034Éducation technologique Télécharger -
B-035Exemption de l'enseignement relatif au sujet Télécharger -
C-001Achats, appels d'offre et soumissions Télécharger -
C-002Collecte de fonds Télécharger -
C-003Remboursement des dépenses Télécharger
D-001Évaluation de la direction de l'éducation Télécharger - -
D-002Évaluation du rendement du personnel d'appui syndiqué Télécharger -
D-003Évaluation du rendement de la direction d’école ou de la direction adjointe Télécharger -
D-004Évaluation du personnel enseignant Télécharger -
D-005Recrutement et embauche du personnel Télécharger
D-006Népotisme Télécharger - -
D-007Mesures disciplinaires et congédiement pour comportement fautif Télécharger -
D-008Évaluation du personnel enseignant suppléant Télécharger -
D-009Vérification des antécédents criminels Télécharger -
D-010Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d'apprentissage Télécharger
D-011Examen médical Télécharger - -
D-012Accès et utilisation des réseaux électroniques et l'équipement du Conseil Télécharger
D-013Évaluation des cadres supérieurs Télécharger -
D-015Rôle et responsabilités de la direction de l'Éducation Télécharger - -
D-016Évaluation du rendement du personnel administratif non syndiqué Télécharger -
D-017Utilisation du téléphone cellulaire et d'un appareil de télécommunication sans fil Télécharger -
D-018Violence en milieu de travail Télécharger -
D-019Évaluation du rendement des conseillères et des conseillers pédagogiques Télécharger -
D-020Accès à l'information et protection de la vie privée Télécharger -
D-029Langue de communication dans les écoles Télécharger - -
D-040Mutation des directions d'écoles et des directions adjointes Télécharger - -
D-041Évaluation du nouveau personnel enseignant Télécharger -
E-001Transport scolaire Télécharger - -
F-001Fermeture des écoles Télécharger -
F-003Utilisation de caméra de vidéosurveillance Télécharger -
F-004Santé et sécurité Télécharger
F-005Choix du nom d’une école ou changement du nom d’une école Télécharger - -
F-006Utilisation des installations scolaires Télécharger
F-008Examen des installations scolaires Télécharger -
F-009Accessibilité pour les personnes souffrant d’un handicap Télécharger -
F-010Partenariats pour le partage des installations Télécharger -
F-011Mise en berne des drapeaux Télécharger - -
F-012Collaboration professionnelle Télécharger - -
H-001Conseil d'école Télécharger -
H-002Comité de participation des parents Télécharger -