Lignes de conduite

Numéro Nom Lignes de conduites Directions administratives Pièces jointes/Formulaires
A-001 Mesures à suivre par le conseil scolaire à la suite d'une élection d'un nouveau conseil Télécharger - -
A-002 Réunions électroniques du Conseil Télécharger - -
A-003 Élève-conseillère, élève-conseiller Télécharger -
A-004 Honoraires Télécharger - -
A-005 Procédures pour combler un poste de conseillère, conseiller scolaire Télécharger - -
A-006 Lignes de conduite et directive administrative Télécharger - -
A-007 Gouvernance Télécharger - -
A-008 Utilisation des ressources du conseil et sur l'implication du personnel en période électorale Télécharger - -
A-009 Conflits d'intérêts Télécharger - -
A-010 Congés de maternité et congés parentaux pour les conseillères et les conseillers scolaires Télécharger - -
B-001 Administration de médicaments Télécharger
B-002 Sorties éducatives, culturelles et sportives Télécharger
B-003 Bonne arrivée à l'école Télécharger -
B-004 Sécurité dans les écoles Télécharger -
B-005 Programmes d'échanges éducatifs Télécharger -
B-006 Devoirs Télécharger -
B-007 Admission, accueil et accompagnement Télécharger -
B-010 Éducation environnementale Télécharger -
B-012 Accès aux lieux scolaires Télécharger -
B-013 Exposés présentés aux élèves par des membres de la collectivité Télécharger -
B-014 Apparence et tenue vestimentaire Télécharger -
B-015 Reconnaissance des acquis Télécharger -
B-016 Fréquentation scolaire obligatoire Télécharger -
B-017 Milieu scolaire favorable à la saine nutrition et au conditionnement physique Télécharger -
B-018 Code de conduite du Conseil à l'intention des membres de la communauté scolaire Télécharger -
B-019 Activité physique quotidienne dans les écoles élémentaires, de la 1re à la 8e année Télécharger - -
B-020 Enseignement à domicile Télécharger
B-021 Aménagement linguistique Télécharger - -
B-022 Défense des intérêts et de la publicité Télécharger -
B-023 Recherche-action menée au sein du CSPGNO Télécharger
B-024 Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones Télécharger -
B-025 Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience Télécharger -
B-026 Équité et éducation inclusive Télécharger -
B-027 Protocole de collaboration avec les organismes externes Télécharger -
B-028 Contrôle de la pédiculose Télécharger -
B-029 Évaluation et communication du rendement des élèves Télécharger
B-030 Utilisation d'un animal d'assistance par un élève ayant des besoins particuliers Télécharger
B-031 Obligation de signaler des mauvais traitements Télécharger - -
B-032 Élèves souffrant d'affections médicales prédominantes Télécharger -
B-033 Administration Naloxone Télécharger -
B-034 Éducation technologique Télécharger -
B-035 Exemption de l'enseignement relatif au sujet Télécharger -
C-001 Achats, appels d'offre et soumissions Télécharger -
C-002 Collecte de fonds Télécharger -
C-003 Remboursement des dépenses Télécharger
D-001 Évaluation de la direction de l'éducation Télécharger - -
D-002 Évaluation du rendement du personnel d'appui syndiqué Télécharger -
D-003 Évaluation du rendement de la direction d’école ou de la direction adjointe Télécharger -
D-004 Évaluation du personnel enseignant Télécharger -
D-005 Recrutement et embauche du personnel Télécharger
D-006 Népotisme Télécharger - -
D-007 Mesures disciplinaires et congédiement pour comportement fautif Télécharger -
D-008 Évaluation du personnel enseignant suppléant Télécharger -
D-009 Vérification des antécédents criminels Télécharger -
D-010 Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d'apprentissage Télécharger
D-011 Examen médical Télécharger - -
D-012 Accès et utilisation des réseaux électroniques et l'équipement du Conseil Télécharger
D-013 Évaluation des cadres supérieurs Télécharger -
D-015 Rôle et responsabilités de la direction de l'Éducation Télécharger - -
D-016 Évaluation du rendement du personnel administratif non syndiqué Télécharger -
D-017 Utilisation du téléphone cellulaire et d'un appareil de télécommunication sans fil Télécharger -
D-018 Violence en milieu de travail Télécharger -
D-019 Évaluation du rendement des conseillères et des conseillers pédagogiques Télécharger -
D-020 Accès à l'information et protection de la vie privée Télécharger -
D-029 Langue de communication dans les écoles Télécharger - -
D-040 Mutation des directions d'écoles et des directions adjointes Télécharger - -
D-041 Évaluation du nouveau personnel enseignant Télécharger -
E-001 Transport scolaire Télécharger - -
F-001 Fermeture des écoles Télécharger -
F-003 Utilisation de caméra de vidéosurveillance Télécharger -
F-004 Santé et sécurité Télécharger
F-005 Choix du nom d’une école ou changement du nom d’une école Télécharger -
F-006 Utilisation des installations scolaires Télécharger
F-008 Examen des installations scolaires Télécharger -
F-009 Accessibilité pour les personnes souffrant d’un handicap Télécharger -
F-010 Partenariats pour le partage des installations Télécharger -
F-011 Mise en berne des drapeaux Télécharger - -
F-012 Collaboration professionnelle Télécharger - -
H-001 Conseil d'école Télécharger -
H-002 Comité de participation des parents Télécharger -